Informations légales
Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions encadrent l'ensemble des prestations et produits proposés par TV Peptide LLC, société enregistrée dans l'État du Montana (États-Unis).
1.
Objet
Les présentes CGV régissent les prestations de services numériques (conseil, automatisation, création de contenu) et la vente de produits numériques (guides, templates) fournis par TV Peptide LLC.
2.
Commandes et tarification
Toutes nos prestations font l'objet d'un devis ou d'une sélection de pack tarifaire. Les prix sont indiqués en dollars (USD). Le paiement est exigible immédiatement ou selon l'échéancier convenu. TV Peptide LLC se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
3.
Produits numériques
L'accès aux produits numériques (ebooks, guides) est immédiat après validation du paiement. Conformément à la nature dématérialisée de ces produits, aucune rétractation n'est possible après le téléchargement ou l'accès au contenu.
4.
Prestations de services
Les prestations d'automatisation et de conseil sont exécutées conformément au périmètre défini lors de la commande. Les résultats dépendent de l'environnement technique du client. TV Peptide LLC ne saurait être tenue pour responsable des performances commerciales finales des projets.
5.
Responsabilité et propriété intellectuelle
TV Peptide LLC conserve la propriété intellectuelle de tous les outils, modèles et méthodes fournis. La responsabilité de la Société est strictement limitée au montant de la prestation facturée.
6.
Litiges
Tout litige lié à l'interprétation ou l'exécution des présentes sera soumis au droit de l'État du Montana, USA, et aux tribunaux compétents de ladite juridiction.
Pour toute question relative aux présentes CGV, contactez-nous à Contact-service@tvsynapsepeptide.fr ou consultez nos offres et tarifs.